Circulaire DGS/DPPR n° 2000-216 du 19/04/00 relative à la
2000年4月19日 Circulaire DGS/DPPR n° 2000-216 du 19/04/00 relative à la procédure administrative à appliquer pour la mise en œuvre d'appareils de désinfection destinés à
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Circulaire DGS/DPPR n° 2000-216 du 19 avril 2000 relative à
2000年4月19日 Circulaire DGS/DPPR n° 2000-216 du 19 avril 2000 relative à la procédure administrative à appliquer pour la mise en oeuvre d'appareils de désinfection destinés à
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Circulaire DGS/VS 4 n° 2000-232 du 27 avril 2000 modifiant
2000年4月27日 Juridictions internationales. Circulaire DGS/VS 4 n° 2000-232 du 27 avril 2000 modifiant la circulaire DGS/VS 4 n° 99-217 du 12 avril 1999 relative aux matériaux
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Circulaire DGS/DPPR n° 2000-216 du 19 Avril 2000
2023年6月28日 Centre de Ressources et d'Accompagnement Pédagogique, Etudes et Recherche 351 rue Ambroise Paré 59120 LOOS 03-20-16-03-66
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Bulletin Officiel n°2001-3
2012年5月9日 Circulaire DGS/DHO S/E 2 n° 2000-645 du 29 décembre 2000 relative à l'organisation de la lutte contre les infections nosocomiales dans les ... Circulaire
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Légifrance
Légifrance vous permet de consulter les circulaires administratives en vigueur, qui précisent l'application des lois et des règlements dans différents domaines. Vous pouvez
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Textes de référence relatifs à la mise sur le marché et à
3 天之前 Textes de référence relatifs à la mise sur le marché et à l’utilisation de produits et procédés de traitement des eaux destinées à la consommation humaine. publié le
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Circulaire DGS/DPPR 2000-292 du 29 mai 2000 relative à
Circulaire DGS/DPPR 2000-292 du 29 mai 2000 relative à diverses mesures concernant les appareils de désinfection des déchets d'activités de soins à risques infectieux et
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Bulletin Officiel n°2000-38 - sante.gouv
2012年5月9日 Circulaire DHOS/O 2-DGS/SD 6 B n° 2000-460 du 8 septembre 2000 relative à l'organisation des soins hospitaliers pour les personnes ayant des conduites
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Bulletin Officiel n°2001-3
2012年5月9日 Circulaire DGS/DHO S/E 2 n° 2000-645 du 29 décembre 2000 relative à l'organisation de la lutte contre les infections nosocomiales dans les ... Circulaire DGS/VS/VS 2 - DH/EO 1 - n° 17 du 19 avril 1995 relative à la lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé publics ou privés participant à
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Bulletin Officiel n°2000-20 : Sommaire thématique
2012年5月9日 Décision du 19 avril 2000 du directeur de l'Institut de veille sanitaire relative à l'informatisation de la surveillance des contaminations professionnelles VIH et VHC chez le personnel de santé : AG 6 1363: ... (Journal officiel du 19 mai 2000) SP 2 264 1368:
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Bulletin Officiel n°2002-23 - sante.gouv
2012年5月9日 Circulaire DHOS/HFD/DGSNR 277 du 2 mai 2002 relative à l'organisation des soins médicaux en cas d'accident nucléaire ou radiologique. SP 3 312151. NOR : MESH0230293C. (Texte non paru au Journal officiel) Références : Code de la santé publique : livre III - Aide médicale urgente et transports sanitaires (a remplacé la loi n° 86
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Bulletin Officiel n°2000-38 - sante.gouv
2012年5月9日 Circulaire DHOS/O 2-DGS/SD 6 B n° 2000-460 du 8 septembre 2000 relative à l'organisation des soins hospitaliers pour les personnes ayant des conduites addictives. Références : Loi du 29 juillet 1998 relative à la lutte contre les exclusions : création des centres de cures ambulatoires en alcoologie ; Code de la santé publique,
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LA SECRETAIRE D ’ETAT A LA SANTE ET AUX DIRECTION
2017年12月6日 Circulaire DGS/DHOS/E2 – N° 645 du 29 décembre 2000, relative à l’organisation de la lutte ... Textes abrogés: Circulaire N°263 du 13 octobre 1988 relative à l’organisation de la surveillance et de la prévention des infections nosocomiales - Circulaire DGS/VS/VS2 – DH/EO1 – N°17 du 19 avril 1995
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circulaire dgsdppr n216 2000 du 19 avril 2000 - centrumcr
2000年4月19日 Accuell > circulaire dgsdppr n216 2000 du 19 avril 2000 > circulaire dgsdppr n216 2000 du 19 avril 2000 2019-11-30T03:11:34+00:00 Circulaire DGS/DPPR n° 2000216 du 19 avril 2000 Title: Circulaire DGS/DPPR n° 2000216 du 19 avril 2000 relative à la procédure administrative à appliquer pour la mise en oeuvre d'appareils de
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AGENTS BIOLOGIQUES PATHOGENES DES GROUPES 3 ET 4
Il n'existe généralement ni prophylaxie ni traitement efficace. Code du travail, art. R. 4421-4. Sont considérés comme agents biologiques pathogènes, au sens du présent titre, les agents biologiques des groupes 2, 3 et 4. La liste de ces agents est fixée par arrêté conjoint des ministres chargés du travail, de l'agriculture et de la ...
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Ministère de la santé et des solidarités
2012年5月9日 - Circulaire DH/EO2/DGS/2000/182 du 3 avril 2000 relative à la lutte contre le tabagisme dans les établissements de santé et au renforcement ou à la création de consultations hospitalières de tabacologie et d’unités de coordination de tabacologie. - Circulaire DHOS.02- DGS. SD6B.2000/460 du 8 septembre 2000 relative à l’organisation
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Autres cdfp
- Circulaire DGS/VS4/2000/336 du 19 juin 2000 relatif à la gestion du risque microbien lié à l’eau minérale dans les établissements thermaux. ... - Décret no 2017-657 du 27 avril 2017 relatif à la prévention des risques sanitaires liés aux
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Principaux textes relatifs aux infections nosocomiales
Circulaire DGS/DHOS/E2 — N° 645 du 29 décembre 2000, relative à l’organisation de la lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé. Elle abroge la circulaire DGS/VS/VS2-DH/EO1 n° 17 du 19 avril 1995. Signalement La loi n° 98-535 du 1er juillet 1998 relative au renforcement de la veille
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Bulletin Officiel n°2000-18 : Sommaire chronologique
2000年5月4日 SP 3 332. 1279. Circulaire DH/EO n° 2000-218 du 20 avril 2000 relative à la programmation budgétaire pour le renforcement des moyens des services d'urgence hospitalière dans les établissements de santé. Répartition
learn moreMinistère de la santé et de la Protection sociale - CPias
2017年12月6日 - Circulaire DGS/VS4/2000/336 du 19 juin 2000 relative à la gestion du risque microbien lié à l'eau ... le guide d’investigation d’un ou plusieurs cas de légionellose annexé à la circulaire DGS/VS2 n°97/311 du 24 avril 1997. 14, avenue Duquesne – 75 350 Paris 07 SP - Tél. : 01 40 56 60 00 – Télécopie : 01 40 56 40 56 – www ...
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Bulletin Officiel n°2000-30 : Sommaire thématique
2012年5月9日 Arrêté du 19 juin 2000 modifiant l'arrêté du 20 février 1997 modifié fixant le ... Circulaire DGS/PH 3 n° 2000-386 du 10 juillet 2000 rectifiant la circulaire DGS/PH 3 n° 2000-157 du 23 mars 2000 ... Décret n° 2000-696 du 24 juillet 2000 modifiant le décret n° 97-379 du 21 avril 1997 relatif au mécanisme d ...
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Textes de référence relatifs à la mise sur le marché et à
3 天之前 Circulaire DGS/SD7A/SD5C-DHOS/E4 n° 2002/243 du 22 avril 2002 relative à la prévention du risque lié aux légionelles dans les établissements de santé Circulaire DGS/VS4/2000/166 du 28 mars 2000 relative aux produits et procédés de traitement des eaux destinées à la consommation humaine
learn moreAnnexe 1. La réglementation/les normes - CNRS
2022年2月9日 Annexe 1. La réglementation/les normes (suite) 37 Éthique Lois de bioéthique de 1994 (modification successive par la loi du 7 juillet 2011, et celle du 6 août 2013). Loi du 20 décembre 1988 modifiée (Loi Huriet- Sérusclat, dernière modification par la loi « Jardé » ou loi n° 2012-300 du 5 mars 2012 relative aux recherches
learn moreLa loi du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans
2000年4月12日 L’idée d’un colloque consacré à la loi no 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations1 est née d’un double constat. En premier lieu, la loi du 12 avril 2000 constitue le dernier texte général consacré exclusivement à l’amélioration des relations entre les citoyens et les administrations.
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Bulletin Officiel n°2002-18 : Sommaire chronologique
2002年5月3日 Circulaire cabinet santé/cabinet famille et enfance/DHOS/DGS/DGAS n° 2002-239 du 18 avril 2002 relative à l'accompagnement des parents et à l'accueil de l'enfant lors de l'annonce pré- et postnatale d'une maladie ou d'une malformation. Circulaire DHOS/P1 n° 2002-240 du 18 avril 2002.
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Circulaire 28 mars 2000 - Free
2010年5月10日 CIRCULAIRE N° DGS/VS4/2000/166 du 28 mars 2000 relative aux produits de procédés de traitement des eaux destinées à la ... Orthophosphates et sels de zinc (pr NF EN 1197) (circulaire du 18 avril 1991) Orthophosphates (NF EN 1198 ; NF EN 1199 ; NF EN 1200 ; NF EN 1201 ; NF EN 1202 ; NF EN 1203) ... 13 La circulaire du 19
learn moreSociété Française des Sciences de la Stérilisation
Circulaire DGS/VS2 – DH/EM1/EO1 n° 672 du 20 octobre 1997 relative à la stérilisation des dispositifs médicaux dans les établissements de santé et note d’information DGS/VS2 – DH/EM1/EO1/98 n° 226 du 23 Mars 1998. ... Arrêté du 25 avril 2000 relatif aux locaux de prétravail et de travail, aux dispositifs médicaux et aux examens ...
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Bulletin Officiel n°2000-20 - Ministère de la Santé et de la
2012年5月9日 Décision du 19 avril 2000 du directeur de l'Institut de veille sanitaire relative à l'informatisation de la surveillance des contaminations professionnelles VIH et VHC chez le ... Vu la circulaire DGS/DH n° 23 du 3 août 1989 relative à la prévention de la transmission du virus de l'immunodéficience humaine chez les personnels de santé ; ...
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